00043608

CHARTE

Ne sont autorisées que
1) les reproductions et copies réservées à l’usage privé, non commercial du copiste à l’exclusion de toute utilisation collective
2) les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration
3) l’insertion d’extraits dans un ouvrage de formation

associées, pour 2) et 3) à la citation du site

INDEX

Gestion comptable et financière
du syndicat de copropriétaires

Les aquarelles en Cévennes

n.finiels@orange.fr Une aquarelle « technique » : la serrure trois points !!!

Aide financière au site et avantages liés (questions / réponses)

Voir les modalités de participation et d’utilisation de « questions réponses »

Questions / Réponses

	Études
Termincompta	Terminologie (comptabilité et régime des charges)	MAJ 20/08/05
Dec 14/03/2005	n° 2005-240 relatif à la comptabilité des syndicats de copropriétaires
Arr 14/03/2005	Arrêté relatif à la comptabilité du syndicat des copropriétaires
Proj Dec Compt	Projet de décret comptable approuvé en 2002 par le CNC (abandonné)
Proj Dec Ann	Annexes au projet de décret comptable 2002 (abandonné)
7-1	Gestion comptable et financière (généralités)	MAJ 22/05/05
7-1-1	Le cadre institutionnel	MAJ 22/05/05
7-1-2	Le cadre conventionnel	MAJ 22/05/05
7-1-3	Environnement et techniques comptables	MAJ 23/05/05
7-1-4	Théorie du « bilan » et gestion prévisionnelle	INS 24/03/06
7-2	Gestion financière du syndicat
7-2-1	Domaine des opérations financières du syndicat	MAJ 13/08/05
7-2-2	Gestion de la trésorerie syndicale	MAJ 13/08/05
7-2-3	Charges courantes et charges exceptionnelles	MAJ 13/08/05
7-2-4	Préfinancement des charges courantes	MAJ 13/08/05
7-2-5	Préfinancement des charges exceptionnelles	MAJ 13/08/05
7-2-6	Soldes en fin d’exercice, de chantier ou d’opération	MAJ 25/08/05
7-2-7	La réserve de trésorerie	MAJ 25/08/05
7-2-8	Insuffisances de trésorerie	MAJ 22/02/10
7-3	Comptabilité du syndicat (généralités)
7-3-1	Principes généraux de la comptabilité syndicale
7-3-2	Exercice annuel
7-3-3	Budget prévisionnel
7-3-4	Procédure d’engagement	REV 12/06/09
7-3-5	Organisation des comptes de tiers (copropriétaires)
7-3-6	Pièces justificatives et documents comptables
7-3-7	Constatation des charges et produits
7-3-8	Paiements et encaissements
7-3-9	Théorie de la répartition immédiate ; applications pratiques
7-4	Plan comptable
7-4-1	Plan comptable général (comptabilité commerciale classique))
7-4-2	Plan comptable des syndicats de copropriétaires
7-4-2-1	Plan comptable copropriété : Classe 1 (Etude 7-4-2-1 bis)	MAJ 02/01/09
7-4-2-2	Plan comptable copropriété : Classe 4 (Etude 7-4-2-2 bis)	MAJ 02/01/09
7-4-2-3	Plan comptable copropriété : Classe 5 (Étude 7-4-2-3 bis)	MAJ 02/01/09
7-4-2-4	Plan comptable copropriété : Classe 6 (Étude 7-4-2-4)	MAJ 02/01/09
7-4-2-5	Plan comptable copropriété : Classe 7 (Etude 7-4-2-5 bis)	MAJ 02/01/09
7-4-3	Plan comptable des charges et produits	MAJ 10/06/05
7-4-4	Traitement analytique des charges ( Principe, guide et modèles)	INS 28/03/06
7-5	Clôture de l’exercice
7-5-1	Répartition des charges et produits	REV 24/07/06
7-5-2	Les documents de synthèse de l’exercice	INS 20/04/07
7-5-2-1	Annexe 1 État financier en fin d’exercice	INS 18/07/06
7-5-2-2	Annexe 2 Compte de gestion général N et budget prévisionnel N+2	INS 20/07/06
7-5-2-3	Annexe 3 Compte de gestion pour opérations courantes pour l’exercice clos et budget prévisionnel de l’exercice N+2)	INS 24/08/06
7-5-2-4	Annexe 4 Compte de gestion pour travaux de l’article 14-2 et opérations exceptionnelles hors budget prévisionnel de l’exercice clos réalisée (N)	INS 24/09/06
7-5-2-5	Annexe 5 État des travaux de l’article 14-2 et opérations exceptionnelles votés non encore clôturés à la fin de l’exercice	INS 09/12/06
7-5-3	Contrôle des comptes de l’exercice et de la balance générale	REV 20/04/07
7-5-4	Approbation des comptes de l’exercice clos	REV 20/04/07
7-6	Travaux comptables particuliers	INS en cours
7-6-1	Recouvrement des provisions et charges (pièces justificatives)	INS 18/07/06
7-6-1-1	Recouvrement : gestion des intérêts légaux (dus par le débiteur)	MAJ 16/06/10
7-6-1-2	Recouvrement : enregistrement des paiements du débiteur	INS 03/01/07
7-6-2	Ventes et autres mutations de propriété d’un lot	INS 20/08/06
7-6-3	Emprunts	INS 17/03/07
7-6-4	Comptes de travaux exceptionnels	INS 16/07/06
7-6-5	Charges locatives récupérables (tableaux)	INS 16/07/06
7-6-6	Dépréciation des comptes de tiers	INS 30/12/05
7-6-7	Traitement des frais imputables à un copropriétaire	INS en cours

Exemples et modèles

Compta 2	Schéma élémentaire des mouvements d’un exercice jusqu’à la répartition des charges ; journaux et grand livre (schema compt 2)	MAJ 21/01/07
Jal Banque	Journal de banque (modèle Excel) (journal banque 2)	MAJ 21/12/08
Comm Jal bq	Commentaire de la feuille Excel Journal de banque (comm jal bq)	INS 02/01/06
Jal Fournis	Journal fournisseurs (modèle Excel) (journal fournisseurs 2)	MAJ 21/12/08
Jal Op. Div.	Journal d’opérations diverses (modèle Excel) (journal OD 2)	MAJ 21/12/08
Grand Livre	Grand Livre (modèle Excel ) (grand livre)	INS 02/01/06
Balance	Balance générale (modèle Excel) (balance générale 2)	MAJ 21/12/08
Question	Questionnaire syndic utilisé par les notaires (vente de lot)	INS 19/05/07
	Exemples pour l’immeuble fictif : syndicat 3 rue Dubois
Charges1	Plan comptable du syndicat et plan des comptes analytiques de charges	INS 22/10/05

Fiscalité

Voir	TVA au taux réduit : publication des nouveaux formulaires (avec lien pour le téléchargement).. Voir ci dessous au 05/12/2006)
Voir	Le régime de la TVA au taux réduit reste confus après les modifications apportées par la loi de finances pour 2005 du 30 décembre 2004. Voir les articles 279-0 bis et 257 du CGI, et le décret n° 2206-1002 du 10/08/2006
RM 05723	Fiscalité des placements du syndicat ; Gains retirés de cessions à titre onéreux de titres représentatifs de valeurs mobilières (SICAV)	08/09/05
RM 33926	Fiscalité des placements du syndicats : déclaration des revenus encaissés par le syndicat pour le compte des copropriétaires (RM 10/06/1996)	10/09/05
TVA Copro	Instruction relative au régime de la TVA dans les résidences avec services ; ce texte expose la conception qu’a l’Administration fiscale du régime général de la copropriété (BOI 3 A-3-99, 5 mai 1999)	17/10/05
	Livret A du syndicat : Mise à jour en cours

Indices et coefficients

Érosion

Coefficients d’érosion monétaire

03/02/08

Mise à jour

16/06/2010

534.943
visites