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7 / 4.2.6

Traitement analytique des charges

 

 

Le traitement analytique des charges a pour objet :

· d’établir la liste détaillée des charges et produits de l’exercice en respectant le classement par catégories imposé par l’état de répartition des charges figurant dans le règlement de chaque immeuble

· d’organiser au sein de chaque catégorie un classement secondaire par rubriques en fonction de la nature des dépenses et, le cas échéant, de leur régime juridique.

· de calculer les totaux des charges et produits par catégories. Ils constituent les « masses  » entre les lots conformément aux grilles de répartition figurant dans le règlement de copropriété.

 

Prenons l’exemple d’une copropriété comportant trois lots 01, 02 et 03.

L’état de répartition des charges inclus dans le règlement de copropriété indique que toutes les charges sont réparties au prorata des tantièmes de copropriété à l’exclusion des charges de chauffage réparties au prorata des volumes chauffés. On dispose alors des éléments suivants :

 

lots

tantièmes
généraux

charges
communes

charges
chauffage

01

200

200

215

02

320

320

355

03

480

480

430

1000

1000

1000

 

Il y a donc deux catégories de charges, caractérisées chacune par une base de répartition spécifique :

· les tantièmes généraux pour les charges communes générales

· les volumes chauffés pour les charges de chauffage

 

La comptabilité de l’exercice révèle les dépenses suivantes :

 

code

compte charge

libellé

montants

601000

Eau

117

602000

Electricité services généraux

68

602000

électricité chaufferie

81

603140

combustible fioul

980

606000

Produits d’entretien

35

615230

Maintenance plomberie

87

615626

contrat d’entretien extincteurs

54

615640

contrat d’entretien chauffage (hors P3)

185

616100

Prime d’assurance

156

621100

Honoraires syndic gestion courante

760

621300

Frais de poste

22

 

Dans cette liste, les dépenses sont classées dans l’ordre du plan comptable des charges (comptes 60), c’est à dire par nature. Il existe deux factures d’électricité : l’une pour les services généraux doit être répartie en fonction des tantièmes généraux, l’autre pour la chaufferie, doit être répartie au prorata des surfaces chauffées.

Pour assurer un classement correct, il suffit d’établir un plan de comptes analytiques conforme à l’état de répartition des charges :

 

1

Charges communes générales

Catégorie

11500

Frais d’administration

Rubrique

12100

Travaux d’entretien

Rubrique

15100

Prestations générales

Rubrique

65400

Charges chauffage

Catégorie

 

Il convient d’affecter à chaque dépense le code analytique approprié

 

code

compte charge

libellé

montants

15100

601000

Eau

117

15100

602000

Electricité

68

65400

602000

électricité chaufferie

81

65400

603140

combustible fioul

980

15100

606000

Produits d’entretien

35

12100

615230

Maintenance plomberie

87

65400

615626

contrat d’entretien extincteurs

54

65400

615640

contrat d’entretien chauffage (hors P3)

185

11500

616100

Prime d’assurance

156

11500

621100

Honoraires syndic gestion courante

760

11500

621300

Frais de poste

22

 

Et d’effectuer le tri du tableau en utilisant

·         comme clé 1 le code analytique. Elle permet le regroupement par catégories et rubriques.

·         comme clé 2 le code de charge du plan comptable des charges. Elle permet le regroupement des articles à l’intérieur des catégories ou, s’il y a lieu des rubriques.

 

Nous avons négligé, dans cet exemple très simple la clé 3 prenant en compte les dates des factures.

On obtient ainsi la préfiguration du relevé général des charges

 

code

compte charge

libellé

montants

1

Charges communes générales

115

Frais d’administration

11500

616100

Prime d’assurance

156

11500

621100

Honoraires syndic gestion courante

760

11500

621300

Frais de poste

22

Total 11500 *

938

121

Travaux d’entretien

12100

615230

Maintenance plomberie

87

Total 12100 *

87

151

Prestations générales

15100

601000

Eau

117

15100

602000

Electricité

68

15100

606000

Produits d’entretien

35

Total 15100 *

220

Total Charges communes générales **

1 245

6

Charges chauffage

65400

602000

électricité chaufferie

81

65400

603140

combustible fioul

980

65400

615626

contrat d’entretien extincteurs

54

65400

615640

contrat d’entretien chauffage (hors P3)

185

Total 65400 *

1 300

Total charges chauffage **

1 300

Total charges de l’exercice

2 545

 

La répartition des charges sera donc :

 

lots

tantièmes
généraux

charges
communes

quote
part

charges
chauffage

quote
part

01

200

200

249,00

215

279,50

02

320

320

398,40

355

461,50

03

480

480

597,60

430

559,00

1000

1000

1245,00

1000

1300,00

 

 

Le tableau peut être aménagé pour respecter la présentation traditionnelle des relevés généraux de charges et produits :

 

libellé

montants

Charges communes générales

Frais d’administration

Prime d’assurance

156

Honoraires syndic gestion courante

760

Frais de poste

22

Total 11500

938

Travaux d’entretien

Maintenance plomberie

87

Total 12100

87

Prestations générales

Eau

117

Electricité

68

Produits d’entretien

35

Total 15100

220

Total Charges communes générales

1 245

Charges chauffage

électricité chaufferie

81

Combustible fioul

980

Contrat d’entretien extincteurs

54

Contrat d’entretien chauffage (hors P3)

185

Total charges chauffage

1 300

Total charges de l’exercice

2 545

 

 

Rappelons que l’indication des numéros de comptes n’est pas prescrite par les textes relatifs à la comptabilité des syndicats sauf pour l’annexe 2.

 

Par contre il est indispensable de faire apparaître les titres de catégories et rubriques.

 

Dans ce dernier cas les dépenses sont classées dans l’ordre des comptes de charge imposé par le plan comptable.

 

 

Notre exemple était simpliste.

Les plans de comptes analytiques sont en général plus complexes  Sous réserve de respecter l’état de répartition des charges de la copropriété concernée, les syndics ont toute liberté d’établir le plan analytique comme ils l’entendent. Il est en principe interdit de créer des répartitions non prévues par le règlement de copropriété mais cela est parfois nécessaire. Voici un modèle plus élaboré.

 

Résultat du tri

Format pour l’impression

Analy
tique

Charges

Catégories et rubriques

En 63400 : exemple d’insertion des articles de la rubrique

10000

6

CHARGES COMMUNES

1

 

6

CHARGES COMMUNES

10000

6999

écart de répartition à reporter

 

6999

écart de répartition à reporter

11100

FRAIS DE PERSONNEL RÉCUPÉRABLES

 

 

FRAIS DE PERSONNEL RÉCUPÉRABLES

11100

63400

Impôts

 

63400

Impôts

 

15/04/2045 Taxe foncière                 325,42

 

01/05/2015 Taxe de voirie                145,63

11100

64110

Salaires

 

64110

Salaires

11100

64210

Urssaf

 

64210

Urssaf

11100

64240

Assedic

 

64240

Assedic

11100

64280

Crip

 

64280

Crip

11110

FRAIS DE PERSONNEL NON RÉCUPÉRABLES

 

 

FRAIS DE PERSONNEL NON RÉCUPÉRABLES

11110

60210

Electricité

 

60210

Electricité

11110

63400

Impôts liés

 

63400

Impôts liés

11110

64110

Salaires

 

64110

Salaires

11110

64210

Urssaf

 

64210

Urssaf

11110

64240

Assedic

 

64240

Assedic

11110

64280

Crip

 

64280

Crip

11500

6

FRAIS D’ADMINISTRATION

 

6

FRAIS D’ADMINISTRATION

11500

616100

Prime d’assurance

 

616100

Prime d’assurance

11500

621100

Honoraires syndic gestion courante

 

621100

Honoraires syndic gestion courante

11500

621300

Frais de poste

 

621300

Frais de poste

11500

623100

Honoraires d’avocat

 

623100

Honoraires d’avocat

11500

623110

Honoraires et frais d’huissier

 

623110

Honoraires et frais d’huissier

12100

6

TRAVAUX GÉNÉRAUX

 

6

TRAVAUX GÉNÉRAUX

12100

615230

Maintenance plomberie

 

615230

Maintenance plomberie

15100

6

PRESTATIONS GÉNÉRALES

 

6

PRESTATIONS GÉNÉRALES

15100

601000

Eau

 

601000

Eau

15100

602000

Electricité

 

602000

Electricité

15100

606000

Produits d’entretien

 

606000

Produits d’entretien

15100

615606

Contrat d’entretien adoucisseur

 

615606

Contrat d’entretien adoucisseur

15100

615622

Contrat d’entretien automatismes

 

615622

Contrat d’entretien automatismes

15100

615624

Contrat d’entretien VMC

 

615624

Contrat d’entretien VMC

15100

615626

Contrat d’entretien extincteurs

 

615626

Contrat d’entretien extincteurs

2210A

6

TRAVAUX BATIMENT A

2

 

6

TRAVAUX BATIMENT A

2210A

 

 

 

2510A

6

ENTRETIEN BATIMENT A

 

6

ENTRETIEN BATIMENT A

2510A

 

 

 

3210B

6

TRAVAUX BATIMENT B

3

 

6

TRAVAUX BATIMENT B

3210B

 

 

 

3510B

6

ENTRETIEN BATIMENT B

 

6

ENTRETIEN BATIMENT B

3510B

 

 

 

4220A

6

TRAVAUX ASCENSEUR A

4

 

6

TRAVAUX ASCENSEUR A

4220A

 

 

 

4520A

6

 PRESTATIONS ASCENSEUR A

 

6

 PRESTATIONS ASCENSEUR A

4520A

602000

électricité

 

602000

électricité

4520A

615623

entretien

 

615623

entretien

5220B

6

TRAVAUX ASCENSEUR B

5

 

6

TRAVAUX ASCENSEUR B

5220B

 

 

 

5520B

6

PRESTATIONS ASCENSEUR B

 

6

PRESTATIONS ASCENSEUR B

5520B

602000

électricité

 

602000

électricité

5520B

615623

contrat d’entretien

 

615623

contrat d’entretien

62400

6

TRAVAUX CHAUFFAGE

6

 

6

TRAVAUX CHAUFFAGE

62400

615240

maintenance chauffage (P3)

 

615240

maintenance chauffage (P3)

65400

6

PRESTATIONS CHAUFFAGE

 

6

PRESTATIONS CHAUFFAGE

65400

602000

électricité

 

602000

électricité

65400

603140

combustible fioul

 

603140

combustible fioul

65400

615626

contrat d’entretien extincteurs

 

615626

contrat d’entretien extincteurs

65400

615640

contrat d’entretien chauffage (hors P3)

 

615640

contrat d’entretien chauffage (hors P3)

72500

6

TRAVAUX GARAGES

7

 

6

TRAVAUX GARAGES

725000

 

 

 

75500

6

PRESTATIONS GARAGES

 

6

PRESTATIONS GARAGES

75500

 

 

 

 

 

 

 

 

On peut noter, dans cet exemple, la création de rubriques distinctes pour les salaires des gardiens. Elle a pour objet de faciliter la gestion des charges locatives récupérables. Cela montre l’extrême souplesse du mécanisme.

Il est tout à fait possible d’utiliser le traitement analytique des charges avec un simple tableur. Les syndics copropriétaires N’y trouveront que des avantages.

 

 

Mise à jour

25/02/2015