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ISSN 2115-0419

© 2006-2015

 

 

INDEX

 

Gestion comptable et financière
du syndicat de copropriétaires

 

 

 

 

 

 

 

 

Études

Termincomp

Terminologie (comptabilité et régime des charges)

MAJ 20/08/05

Dec 14/03/05

n° 2005-240 relatif à la comptabilité des syndicats de copropriétaires

Arr 14/03/05

Arrêté relatif à la comptabilité du syndicat des copropriétaires

ProDecCom

Projet de décret comptable approuvé en 2002 par le CNC (abandonné)

ProjDecAnn

Annexes au projet de décret comptable 2002 (abandonné)

Comptacomp

Tableau comparatif projet de décret  2002 / décret 2005 en vigueur

7-1

Gestion comptable et financière (généralités)

MAJ 22/05/05

7-1-1

Le cadre institutionnel

MAJ 22/05/05

7-1-2

Le cadre conventionnel

MAJ 22/05/05

7-1-3

Environnement et techniques comptables

MAJ 23/05/05

7-1-4

Théorie du « bilan » et gestion prévisionnelle

INS 24/03/06

7-2

Gestion financière du syndicat

7-2-1

Domaine des opérations financières du syndicat

MAJ 24/11/13

7-2-2

Gestion de la trésorerie syndicale

MAJ 13/08/05

7-2-2-1

Gouvernance et gestion financière ALUR

INS 03/02/15

7-2-3

Charges courantes et charges exceptionnelles

MAJ 13/08/05

7-2-4

Préfinancement des charges courantes

MAJ 13/08/05

7-2-5

Préfinancement des charges exceptionnelles

MAJ 13/08/05

7-2-6

Soldes en fin d’exercice, de chantier ou d’opération

MAJ 25/08/05

7-2-7

La réserve de trésorerie

MAJ 25/08/05

7-2-8

Insuffisances de trésorerie

MAJ 22/02/10

7-2-9

Le fonds travaux ALUR

INS 28/09/14

7-3

Comptabilité du syndicat (généralités)

7-3-1

Principes généraux de la comptabilité syndicale

7-3-2

Exercice annuel

7-3-3

Budget prévisionnel

7-3-4

Comptabilité d’engagement

INS 29/12/10

7-3-4-1

L’art. 14-3 de la loi : analyse des travaux parlementaires

INS 29/12/10

7-3-4-2

La notion d’engagement juridique

INS 29/12/10

7-3-4-3

Le traitement comptable des engagements

INS 29/12/10

7-3-5

Organisation des comptes de tiers (copropriétaires)

7-3-6

Pièces justificatives et documents comptables

7-3-7

Constatation des charges et produits

7-3-8

Paiements et encaissements

7-3-9

Théorie de la répartition immédiate ; applications pratiques

7-4

Plan comptable

7-4-1

Plan comptable général (comptabilité commerciale classique))

7-4-2

Plan comptable des syndicats de copropriétaires

7-4-2-1

Plan comptable copropriété : Classe 1

MAJ 05/04/11

7-4-2-2

Plan comptable copropriété : Classe 4 

MAJ 05/04/11

7-4-2-3

Plan comptable copropriété : Classe 5

MAJ 05/04/11

7-4-2-4

Plan comptable copropriété : Classe 6

MAJ 11/04/11

7-4-2-5

Plan comptable copropriété : Classe 7

MAJ 11/04/11

7-4-2-6

Traitement analytique des charges ( Principe, guide et modèles)

MAJ 16/09/14

7-4-3

MAJ 10/06/05

7-4-4

INS  28/03/06

7-5

Clôture de l’exercice

7-5-1

Répartition des charges et produits

REV 24/07/06

7-5-2

Les documents de synthèse de l’exercice

INS 20/04/07

7-5-2-1

Annexe 1  État financier en fin d’exercice

INS 18/07/06

7-5-2-2

Annexe 2  Compte de gestion général N et budget prévisionnel N+2

INS 20/07/06

7-5-2-3

Annexe 3  Compte de gestion pour opérations courantes pour l’exercice clos et budget prévisionnel de l’exercice N+2)

INS 24/08/06

7-5-2-4

Annexe 4  Compte de gestion pour travaux de l’article 14-2 et opérations exceptionnelles hors budget prévisionnel de l’exercice clos réalisée (N)

INS 24/09/06

7-5-2-5

Annexe 5  État des travaux de l’article 14-2 et opérations exceptionnelles votés non encore clôturés à la fin de l’exercice

INS 09/12/06

7-5-3

Contrôle des comptes de l’exercice

REV 20/04/07

7-5-3-1

Balance générale de clôture

INS 05/10/14

7-5-3-2

Balance générale de clôture (réduite)

INS 05/10/14

7-5-3-3

Balance de clôture comme synthèse générale

INS 05/10/14

7-5-3-4

Balance de clôture comme guide du contrôle des comptes et de la gestion

INS 05/10/14

7-5-4

Approbation des comptes de l’exercice clos

REV 20/04/07

7-6

Travaux comptables particuliers

7-6-1

Recouvrement des provisions et charges (pièces justificatives)

INS 18/07/06

7-6-1-1

Recouvrement : gestion des intérêts légaux (dus par le  débiteur)

MAJ 16/06/10

7-6-1-2

Recouvrement : enregistrement des paiements du débiteur

INS 03/01/07

7-6-2

Ventes et autres mutations de propriété d’un lot

INS 20/08/06

7-6-3

Emprunts

INS 17/03/07

7-6-3-1

Régime libre des emprunts du syndicat

INS 14/01/11

7-6-3-2

Régime légal des emprunts du syndicat  ( Loi 22-03-2012 )

INS 17-03-13

7-6-3-3

Comptabilité des emprunts du syndicat

INS 17-03-13

7-6-3-4

Emprunt du syndicat auprès des copropriétaires

7-6-3-5

Avance remboursable sans intérêt (financement des travaux de rénovation énergétique)

INS 09/09/15

7-6-4

Comptes de travaux exceptionnels

INS 16/07/06

7-6-4-1

Paiement par bordereau Dailly

INS 14/01/11

7-6-4-2

L’acompte à la commande

INS 17/04/11

7-6-4-3

La retenue de garantie

INS 28-12-11

7-6-4-4

Participation différée au coût des travaux d’amélioration (art. 33 de la loi)

INS 12/11/11

7-6-5

Traitement des Charges locatives récupérables Étude et liste

INS 27/02/12

7-6-6

Dépréciation des comptes de tiers

INS 30/12/05

7-6-7

Traitement des aliénations de partie commune

INS 19/09/10

7-6-8

Traitement des salaires et charges sociales

INS 19/09/10

7-6-9

Exploitation des comptages

INS 12/11/11

 

 

Exemples et modèles

 

 

Schéma

Schéma élémentaire des mouvements d’un exercice jusqu’à la
répartition des charges ; journaux et grand livre (pour les profanes)

MAJ 31/10/10

Jal Banque

Journal de banque (modèle Excel)  (journal banque 2)

MAJ 21/12/08

Jal Fournis

Journal fournisseurs  (modèle Excel)  (journal fournisseurs 2)

MAJ 21/12/08

Jal Op Div.

Journal d’opérations diverses (modèle Excel)  (journal OD 2)

MAJ 21/12/08

Gd Livre

Grand Livre (modèle Excel )  (grand livre)

INS 02/01/06

Balance

Balance générale (modèle Excel)  (balance générale 2)

MAJ 21/12/08

Question

Questionnaire syndic utilisé par les notaires (vente de lot)

INS 19/05/07

Bal bilan 1

Balance bilan

INS 31/10/10

Bal bilan 2

Balance bilan réduite

Exemples pour l’immeuble fictif : syndicat  3 rue Dubois

Ch Anal

Plan comptable du syndicat et plan des comptes analytiques de charges

REV 01/02/11

 

 

Fiscalité

 

Voir

TVA au taux réduit : publication des nouveaux formulaires (avec lien pour le téléchargement).. Voir ci dessous au 05/12/2006)

Voir

Le régime de la TVA au taux réduit reste confus après les modifications apportées par la loi de finances pour 2005 du 30 décembre 2004. Voir les articles 279-0 bis et 257 du CGI, et le décret n° 2206-1002 du 10/08/2006

RM 05723

Fiscalité des placements du syndicat ; Gains retirés de cessions à titre onéreux de titres représentatifs de valeurs mobilières (SICAV)

08/09/05

RM 33926

Fiscalité des placements du syndicats : déclaration des revenus encaissés par le syndicat pour le compte des copropriétaires (RM 10/06/1996)

10/09/05

TVA Copro

Instruction relative au régime de la TVA dans les résidences avec services ; ce texte expose la conception qu’a l’Administration fiscale du régime général de la copropriété (BOI 3 A-3-99, 5 mai 1999)

17/10/05

Livret A

Livret A du syndicat : Le rétablissement du livret A défiscalisé

19/09/10

 

 

Indices et coefficients

 

Érosion

Coefficients d’érosion monétaire

03/02/08

 

 

 

Mise à jour

26/12/2015

 

 

3.308.935
visites

au 30/04/2016