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Le plan comptable

 

 

Le plan comptable du syndicat de copropriétaires n’est pas une nouveauté.

Depuis plusieurs dizaines d’années, tous les utilisateurs de progiciels de gestion de copropriété ont respecté un plan comptable.

Perçu avant tout comme un outil de classement des charges et produits, le plan comptable présente d’autres avantages. Le premier est de permettre la qualification des différentes masses constituant le patrimoine du syndicat à un instant donné. Le second est de faire apparaître sous la forme de comptes non soldés, l’existence d’anomalies ou dysfonctionnements de gestion.

Parmi les travaux des praticiens, on peut citer ceux de M. Reyes [1] et ceux de M. Levinshon [2]. Plus récemment M. Daniel Cordier a tenté de présenter le syndicat des copropriétaires comme une entreprise dont le capital aurait été le « fonds de roulement ». Dans sa dernière version, en 2001, le plan comptable de M. Cordier montre qu’il a finalement abandonné cette conception [3] .

L’innovation bienvenue de la réforme SRU est la normalisation du plan comptable des syndicats de copropriétaires.

Compte tenu des travaux antérieurs cités plus haut, on comprend mal que les textes d’application de la loi du 13 décembre 2000 aient été publiés seulement en 2005. On peut s’étonner plus encore de l’importance des lacunes du plan comptable imposé. Il suffisait en effet, pour l’essentiel, de reprendre les modèles anciens.

 

Nous examinerons successivement :

Le plan comptable général imposé à la plupart des entités comptables.

Le plan comptable des syndicats de copropriétaires

Le plan comptable des charges (détail de la classe 6)

 

Nous montrerons enfin le fonctionnement du traitement analytique des charges et produits qui présente, pour les syndicats de copropriétaires, l’avantage primordial de faciliter la répartition des charges et produits entre les copropriétaires.

 

 

 

 

 

Mise à jour

18/08/2010

 

 



[1]  Mettre en place la comptabilité de sa copropriété Paris 1993 (opuscule de l’ARC)

[2]  Informations rapides de la copropriété 1987 183

[3]  Jurisclasseur copropriété Fasc. 265 et 266 (2001)