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JPM-COPRO

 

 

 

INDEX

 

 

Les charges de copropriété

 

 

Questions / Réponses

 

11-1

Les charges de copropriété (généralités)

MAJ 15/04/05

11-1-1

Classification des charges et dépenses

MAJ 15/04/05

11-1-2

La répartition des charges

MAJ 15/04/05

11-1-3

Le régime des charges

MAJ 15/04/05

11-1-4

La contribution aux charges : obligation personnelle ou réelle ?

INS 13/09/06

11-2

La maîtrise des charges

INS 24-08-06

11-2-1

Principes généraux

INS en cours

11-2-2

Contrat pour la recherche d’économies de charges (syndic)

INS 06/03/12

11-2-3

Individualisation des services et fournitures

INS en cours

11-2-3-1

Individualisation du chauffage et de la production d’eau chaude

INS 15/03/09

11-2-3-2

Individualisation des contrats de fourniture d’eau

INS 21/08/07

11-2-4

Les charges inéluctables

INS 25/04/11

11-3

Recouvrement des provisions et charges impayées

MAJ 27/11/05

11-3-1

Obligations et pouvoirs du syndic

MAJ 27/11/05

11-3-2

Constitution du dossier de recouvrement

MAJ 27/11/05

11-3-2-1

Mise en demeure par notification postale (modèle v. 2)

INS 31/08/14

11-3-3

Choix de la voie procédurale

MAJ 03/12/05

11-3-4

Moyens de défense du débiteur

MAJ 05/02/06

11-3-5

Suivi de la procédure de recouvrement

INS 17/07/07

11-3-6

Le jugement et son exécution

INS 17/07/07

11-3-7

Les garanties  du syndicat

11-3-7-1

Privilège mobilier

11-3-7-2

Hypothèque légale

11-3-7-3

Privilège spécial immobilier

MAJ 03/12/06

11-3-8

Le traitement du surendettement      18/04/2015 En construction

11-3-8-1

Le surendettement des particuliers

11-3-8-2

Le surendettement des rapatriés

11-3-9

La saisie immobilière d’un lot

INS 18/09/12

11-3-9-1

Insaisissabilité du domicile   18/042015 En construction

11-4

Régime des charges dans les copropriétés complexes

INS en cours

11-4-1

Lots appartenant à une société d’attribution

INS en cours

11-4-2

Groupes d’immeubles

INS en cours

11-4-3

Ensembles immobiliers soumis au statut de la copropriété

INS en cours

11-4-4

Ensembles immobiliers avec association syndicale

INS en cours

11-5

Extension du régime à des institutions voisines

INS en cours

Associations syndicales

INS en cours

Immeubles en jouissance à temps partagé

INS en cours

 

 

 

Modèles

 

Interets

Guide de gestion des intérêts sur paiements partiels

INS 11/01/06

Misedem

Mise en demeure pour le recouvrement des charges

18/04/06

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mise à jour

18/04/2015