043608

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INDEX

LES ORGANES DE LA COPROPRIÉTÉ

Questions / Réponses

LE SYNDIC

2-1	Le syndic : règles générales
2-1-1	Caractères juridiques de la fonction syndicale
2-1-2	Contenu de la fonction syndicale
2-1-3	Le contrat de syndic
2-1-4	Qui peut être syndic ?
2-1-5	La désignation du syndic
2-1-5-1	Désignation du syndic par l’assemblée générale
2-1-5-2	Désignation du syndic provisoire par le règlement de copropriété
2-1-5-3	Désignation du syndic judiciaire par le Président du TGI
2-1-5-4
2-1-5-6	Annulation de la désignation du syndic
2-1-5-7	La responsabilité du syndic (en cours de remaniement)
2-1-6	Fin des fonctions du syndic
		INS 20/08/14
2-2	Le syndic : règles catégorielles
2-2-1	Le syndic professionnel
2-2-1-0	Organisation des professions immobilières (Textes de la loi ALUR)	INS 02/02/15
2-2-1-0-1	Le conseil national de la transaction et de la gestion immobilières	INS 25/05/17
2-2-1-0-2	La commission de contrôle des activités	INS 02/02/15
2-2-1-0-3	La fusion du CNTGI avec la Commission de contrôle	INS 29/05/17
2-2-1-0-4	La CNTGI en formation restreinte (Procédure disciplinaire)	INS 29/05/17
2-2-1-1	Encadrement statutaire (loi du 10 juillet 1965)
2-2-1-1-1	Le compte séparé
2-2-1-1-2	Indépendance juridique et financière
2-2-1-1-3	Les préposés et les proches
2-2-1-1-4	L’obligation de conseil du syndic professionnel
2-2-1-2	Encadrement réglementaire (Loi Hoguet du 2 janvier 1970)	MAJ 14/04/11
2-2-1-2-1	Aptitude professionnelle
2-2-1-2-2	Garantie financière Régime initial
2-2-1-2-2-1	Garantie financière Incidences de la loi ALUR
2-2-1-2-2-2	Garantie financière (en attente de publication du décret d’application)
2-2-1-2-2-3	La commission de contrôle prudentiel et de résolution	INS 06/10/15
2-2-1-2-3	Carte professionnelle
2-2-1-2-4	Formation continue
2-2-1-2-5	Régime des préposés
2-2-1-3	La rémunération du syndic professionnel
2-2-1-3-1	Historique : taxation et liberté surveillée (1960 – 2000 SRU)
2-2-1-3-2	Historique : la guerilla (2001- 2014 ALUR)
2-2-1-3-2-1	Honoraires de gestion des mutations de lot	INS 05/08/15
2-2-1-3-2-2	Honoraires de gestion des recouvrements	INS 05/08/15
2-2-1-3-2-3	Honoraires de gestion des travaux exceptionnels	INS 05/08/15
2-2-1-3-2-4	Les travaux du Conseil National de la Consommation 1997 et 2004	INS 05/08/15
2-2-1-3-2-5
2-2-1-3-3	Loi ALUR : le contrat « tout sauf »
2-2-1-3-3-1	Le contrat « tout sauf » Modèle JPM-COPRO 2015	INS 05/08/15
2-2-1-3-3-2	Le contrat « tout sauf » Modèle JPM-COPRO 2009	INS 05/08/15
2-2-1-3-3-3	Le contrat « tout sauf » Projet pour l’avenir	INS 17/07/17
2-2-1-3-3-4	Transféré en 2-2-1-3-2-2
2-2-1-3-3-5	Transféré en 2-2-1-3-2-3
2-2-1-3-3-6
2-2-1-3-3-7	Honoraires individualisables Légalité du « point 9 »’
2-2-1-4-1	Le syndic professionnel et la réglementation Hoguet	INS en cours
2-2-1-4-2	Cadre général de la réglementation Hoguet	INS en cours
2-2-1-4-3	L’aptitude professionnelle	INS en cours
2-2-1-4-3-1	Formation professionnelle : Le cadre réglementaire
2-2-1-4-3-2	Formation professionnelle : Le cadre paritaire	INS 28/06/10
2-2-1-4-3-3	La formation professionnelle à l’activité de syndic	INS 28/06/10
		INS en cours
2-2-1-5	Syndics exerçant une autre profession réglementée
2-2-1-5-1	Les architectes et agréés en architecture	INS 30-01-10
2-2-1-5-2	Les géomètres-experts	INS 30-01-10
2-2-1-5-3	Les huissiers de justice
2-2-1-5-4	Les administrateurs judiciaires
2-2-1-5-5	Les notaires, avoués et avocats
2-2-2	Le syndic copropriétaire	MAJ 11/06/05
2-2-2-1	Le syndic copropriétaire de droit commun	MAJ 11/06/05
2-2-2-2	Le syndic copropriétaire de type coopératif	MAJ 11/06/05
2-2-2-3	Le monde des syndics copropriétaires	MAJ 11/06/05

LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES

2-3	Le syndicat des copropriétaires
2-3-1	Nature juridique et fonctions du syndicat
2-3-2	Composition du syndicat des copropriétaires
2-3-3	Attributs de la personnalité morale du syndicat	MAJ 20/08/05
2-3-4	Pouvoirs et obligations statutaires du syndicat
2-3-5	Formes du syndicat des copropriétaires
2-3-5-1	Le syndicat classique
2-3-5-2	Les syndicats secondaires
2-3-5-3	Le syndicat de forme coopérative	MAJ 31/08/05
2-3-5-3-1	Structure et organisation du syndicat de forme coopérative	MAJ 31/08/05
2-3-5-3-2	Création et fonctionnement du syndicat de forme coopérative	MAJ 31/08/05
2-3-5-4	Le syndicat HLM
2-3-6	Responsabilité civile et responsabilité pénale du syndicat	INS 01/07/06
2-3-7	Archives du syndicat	INS 08/05/08
2-3-7-1	Le contenu du fonds documentaire	INS 08/05/08
2-3-7-2	Régime du fonds documentaire	INS 08/05/08
2-3-7-3	Gestion des archives et responsabilité du syndic	INS 08/05/08
2-3-7-4	L’archivage électronique	INS 08/05/08
2-3-8	L’immatriculation des syndicats de copropriétaires
2-3-8-1	Aspects réalistes de la dégradation des copropriétés	Ins 18/06/16
2-3-8-2	Régime de l’immatriculation
2-3-8-3	L’immatriculation des syndicats ( Le registre modèle )	Ins 11/07/16

LE CONSEIL SYNDICAL

2-4	Le conseil syndical	MAJ 16/11/08
2-4-1	Le conseil syndical : évolution du régime légal	MAJ 16/11/08
2-4-2	Le conseil syndical : organe obligatoire	MAJ 16/11/08
2-4-3	Composition du conseil syndical et désignation des membres	MAJ 17/11/11
2-4-4	Statut du conseil syndical et de ses membres	MAJ 16/11/08
2-4-5	Rôle du conseil syndical	MAJ 16/11/08
2-4-6	Organisation et fonctionnement du conseil syndical	MAJ 16/11/08
2-4-6-1	Règlement de fonctionnement du conseil syndical (modèle)	INS 02/04/07
2-4-6-2	Délégation à un tiers de la mission de contrôle ou assistance ?	INS 05/10/11

Mise à jour

12/07/2017