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JPM-COPRO

 

 

 

 

INDEX

 

 

 

Entretien de la copropriété et améliorations

 

 

 

 

 

5-1

La maintenance ; intervenants et cadre juridique

5-1-1

La maintenance immobilière

5-1-2

Les intervenants en maintenance immobilière

5-1-2-1

Le syndic et les travaux d’entretien ou d’amélioration

5-1-2-2

Le carnet d’entretien et les documents prescrits

5-2

5-3

Formalités administratives et juridiques

5-3-1

La déclaration de travaux

5-3-2

Le permis de construire

5-3-3

Assurance construction et travaux d’entretien ou amélioration

5-3-4

Les marchés

5-3-5

La mise en concurrence

Les études qui suivent sont en cours de classement dans la table des matières. Elles peuvent être exploitées.

Rachat

Amélioration aux frais de certains copropriétaires  ; rachat du droit d’utilisation ou d’une quote-part de l’équipement nouveau

ERPsyndic

ERP Le syndic directeur unique du groupement des exploitations

Avis CNC 04-11

L’amortissement immobilier dans le secteur du logement social

Voir

Les EPERS (Éléments pouvant entraîner la responsabilité solidaire) 

Grenelle II

Le dispositif Grenelle II   Diagnostic de Performance Énergétique Textes

11-2-3-1

Installations de chauffage & production d’eau chaude (Articles 241-1 à 241-11 du Code de l’Énergie)

 

 

 

Mise à jour

18/09/2011